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Marques déposées par monsieur François BRAULT
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RAINBEAU
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RAINBEAU
M. François BRAULT
Mlle Soraia DE SOUSA

Numéro de dépôt :
4046238
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RAINBEAU de François BRAULT

Présentation de la marque RAINBEAU

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2013 par monsieur François BRAULT et mademoiselle Soraia DE SOUSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAINBEAU »

Les déposants sont monsieur François BRAULT domicilié(e) 5 avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France et mademoiselle Soraia DE SOUSA domicilié(e) 5 avenue Gambetta, 75020 - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Soraia DE SOUSA domicilié(e) 5 avenue Gambetta, 75020 - 75020 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

François BRAULT a également déposé les autres marques suivantes : FRAPPE GAME , VENT D'AUM , DRESS LIKE VIP


M. François BRAULT - 5 avenue Gambetta - 75020 - PARIS - France

Mlle Soraia DE SOUSA - 5 avenue Gambetta, 75020 - 75020 - PARIS - France


Mlle Soraia DE SOUSA - 5 avenue Gambetta, 75020 - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet total n°627207 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.